Conditions générales d'utilisation

Article 1 – Définitions
On désignera par la suite:
– ‘Site’ : le site https://cyril.coach et l’ensemble de ses pages.
– ‘Prestations’ : l’ensemble des prestations qu’il est possible de réserver sur le site.
– ‘Editeur’ : La personne, morale ou physique, responsable de l’édition et du contenu du site et présentée dans les mentions légales du site.
– ‘Utilisateur’ : L’internaute visitant et utilisant le site.
– ‘Client’ : L’internaute effectuant une réservation sur le site.
L’Editeur met à la disposition du Client, sur son Site, sa Politique de confidentialité, qui précise l’ensemble des informations afférentes à l’utilisation des données à caractère personnel du Client collectées par L’Editeur et aux droits dont le Client dispose vis-à-vis de ces données personnelles. Cette Politique de confidentialité est un document distinct des présentes CGUV, consultable à tout moment sur le site.

Article 2 – Mentions imposées par la loi de confiance dans l’économie numérique et objet du site
Le présent site est édité par Cyril Montero, Siret: 89176413600026

Les informations légales concernant l’hébergeur et l’éditeur du site, notamment les coordonnées et les éventuelles informations de capital et d’immatriculation, sont fournies dans les mentions légales du présent site.

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles (politique et déclaration) sont fournies dans sa Politique de confidentialité.

Le présent site permet de réserver des Séances de Coaching de vie en ligne.

Le site est d’accès libre et gratuit à tout internaute. La réservation d’une prestation, la création d’un espace membre, ou de manière plus générale la navigation sur le site suppose l’acceptation, par l’internaute, de l’intégralité des présentes conditions générales, qui reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance. Cette acceptation pourra consister par exemple, pour l’internaute, à cocher la case correspondant à la phrase d’acceptation des présentes conditions générales, ayant par exemple la mention « je reconnais avoir lu et accepté l’ensemble des conditions générales du site. ». Le fait de cocher cette case sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite de la part de l’internaute.

L’acceptation des présentes conditions générales suppose de la part des utilisateurs qu’ils jouissent de la capacité juridique nécessaire pour cela. Si l’utilisateur est mineur ou ne dispose pas de cette capacité juridique, il déclare avoir l’autorisation d’un tuteur, d’un curateur ou de son représentant légal.

L’internaute reconnaît la valeur de preuve des systèmes d’enregistrement automatique de l’éditeur du présent site et, sauf pour lui d’apporter une preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.

Article 3 – Caractéristiques des prestations proposées
Les prestations proposées sont celles qui figurent dans le catalogue publié sur le site, et qu’il est possible de réserver sur ce dernier. Ces prestations sont proposées pour des créneaux définis par une date, une heure et une durée données, dans la limite des places disponibles pour chaque prestation et créneau. Chaque prestation ( séance d’accompagnement ) est accompagnée d’un descriptif établi par l’éditeur dans le catalogue du site.

Chaque séance d’accompagnement Hors Forfait et Forfait fait l’objet d’une facture qui sera communiquée en amont

de la séance, permettant au client de procéder à son règlement au plus tard, 24h avant la dite séance.

Article 4 – Tarifs
Les prix indiqués s’entendent nets. Le régime de TVA applicable (le cas échéant) est précisé sur chaque facture, conformément à la réglementation en vigueur.

Article 5 – Espace membre
Le site permet d’accéder, via des liens présents notamment dans les articles du blog, à l’application Baromètre Essenciel (accessible à l’adresse app.cyril.coach), un outil de journaling proposé par l’Editeur. La création d’un compte sur cette application se fait au moyen d’une adresse e-mail et d’un mot de passe choisis par l’utilisateur ; aucune connexion via un compte de réseau social tiers n’est proposée. L’utilisateur est entièrement responsable de la confidentialité de son mot de passe et s’interdit de le transmettre à un tiers. En cas d’oubli, un nouveau mot de passe peut être généré depuis l’application. L’Editeur ne pourra être tenu pour responsable des accès non autorisés résultant d’un défaut de vigilance de l’utilisateur quant à ses identifiants.

Article 6 – Exonération de la responsabilité de l’éditeur dans le cadre de l’exécution du présent contrat
L’Editeur met tout en œuvre, dans le cadre d’une obligation de moyens, pour assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site.
En cas d’impossibilité d’accès au site, en raison de problèmes techniques ou de toutes natures, l’utilisateur ne pourra se prévaloir d’un dommage et ne pourra prétendre à aucune indemnité. L’indisponibilité, même prolongée et sans aucune durée limitative, d’une ou plusieurs prestations, ne peut être constitutive d’un préjudice pour les internautes et ne peut aucunement donner lieu à l’octroi de dommages et intérêts de la part du site ou de son éditeur. Les photographies et visuels accompagnant la description des prestations sur le site n’ont aucun caractère contractuel, la responsabilité de l’éditeur du présent site ne saurait donc être engagée si ces derniers sont erronés ou incomplets. Les liens hypertextes présents sur le présent site peuvent renvoyer sur d’autres sites internet et la responsabilité de l’éditeur du présent site ne saurait être engagée si le contenu de ces sites contrevient aux législations en vigueur. De même la responsabilité de l’éditeur du présent site ne saurait être engagée si la visite, par l’internaute, de l’un de ces sites, lui causait un préjudice.

Article 7 – Engagements du client et des personnes profitant de la réservation
Les prestations proposées sont ouvertes aux personnes suivies par un spécialiste dans le cadre d’une pathologie psychologique ou psychiatrique. Le cas échéant, le client s’engage à en informer l’Editeur, cette information étant importante pour le bon déroulement de l’accompagnement.

Toute réservation s’entend pour la prestation et le créneau (date, heure et durée) choisis lors de la prise de réservation. En cas de retard du client ou des personnes profitant de sa réservation par rapport à l’heure de la réservation, l’éditeur se réserve le droit d’annuler la prestation ou d’en réduire la durée sans que le client ne puisse prétendre à un remboursement. De même, en cas de non-présentation, aucun remboursement ne pourra être exigé par le client.

Le client et les personnes profitant de la réservation passée par le client sont tenus de se comporter de manière respectable, de se conformer aux règles et instructions édictées par l’éditeur du site ou ses mandataires, notamment de sorte à n’occasionner et ne pas risquer d’occasionner aucun dommage aux autres personnes présentes lors de la prestation.

La prestation sera réalisée à distance et nécessitera la prise de contact avec l’éditeur du site par le moyen et les modalités de communication stipulés dans la confirmation de commande ou fermement entendue entre le client et l’éditeur du site (numéro de téléphone, adresse URL pour vidéo-conférence, etc.).

Article 8 – Droits de propriété intellectuelle relatifs aux éléments publiés sur le présent site
Tous les éléments du présent site appartiennent à l’éditeur ou à un tiers mandataire, ou sont utilisés par l’éditeur sur le site avec l’autorisation de leur propriétaire. Toute copie des logos, contenus textuels, pictographiques ou vidéos, sans que cette énumération ne soit limitative, est rigoureusement interdite et s’apparente à de la contrefaçon. Tout membre qui se rendrait coupable de contrefaçon serait susceptible de voir son compte supprimé sans préavis ni indemnité et sans que cette suppression ne puisse lui être constitutive d’un dommage, sans réserve d’éventuelles poursuites judiciaires ultérieures à son encontre, à l’initiative de l’éditeur du présent site ou de son mandataire.

Article 9 – Marques
Les marques et logos contenus dans le site sont déposés par Cyril Montero, ou éventuellement par un de ses partenaires. Toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Article 10 – Limitation de responsabilité
Cette responsabilité s’apprécie dans le cadre d’une obligation de moyens.
La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service du site, ou autres. L’éditeur du site, notamment dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens. L’éditeur du site Cyril Montero ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu due à la survenance d’un événement de force majeure. Le choix et la réservation d’une prestation sont placés sous l’unique responsabilité du client. L’utilisateur admet expressément utiliser le site à ses propres risques et sous sa responsabilité exclusive. Le site fournit à l’utilisateur des informations à titre indicatif, avec des imperfections, erreurs, omissions, inexactitudes et autres ambivalences susceptibles d’exister. En tout état de cause, Cyril Montero ne pourra être tenu responsable, sauf faute prouvée de sa part :
– de tout dommage direct ou indirect, notamment en ce qui concerne les pertes de profits, le manque à gagner, les pertes de clientèle, de données pouvant entre autres résulter de l’utilisation du site, ou au contraire de l’impossibilité de son utilisation ;
– d’un dysfonctionnement, d’une indisponibilité d’accès, d’une mauvaise utilisation, d’une mauvaise configuration de l’ordinateur de l’utilisateur, ou encore de l’emploi d’un navigateur peu usité par l’utilisateur ;
– du contenu des publicités et autres liens ou sources externes accessibles par l’utilisateur à partir du site.

Article 11 – Accès au site
La responsabilité de l’éditeur du site ne peut être engagée en raison d’une indisponibilité technique de la connexion, qu’elle soit due notamment à un cas de force majeure, à une maintenance, à une mise à jour, à une modification du site, à une intervention de l’hébergeur, à une grève interne ou externe, à une panne de réseau, à une coupure d’alimentation électrique, ou encore à une mauvaise configuration ou utilisation de l’ordinateur de l’utilisateur.

Article 12 – Fermeture de compte
L’utilisateur disposant d’un compte sur l’application Baromètre Essenciel (app.cyril.coach) est libre de le fermer à tout moment. Pour ce faire, il lui suffit d’adresser une demande par e-mail à l’Editeur, aux coordonnées indiquées dans les mentions légales du site. Aucune récupération des données associées au compte ne sera possible après sa fermeture.

Article 13 – Droit applicable et médiation
Les présentes conditions générales sont soumises à l’application du droit Français. Elles peuvent être modifiées à tout moment par l’éditeur du site ou son mandataire. Les conditions générales applicables à l’utilisateur sont celles en vigueur au jour de sa commande ou de sa connexion sur le présent site. L’éditeur s’engage bien évidemment à conserver toutes ses anciennes conditions générales et à les faire parvenir à tout utilisateur qui en ferait la demande.
Sauf dispositions d’ordre public, tous litiges qui pourraient survenir dans le cadre de l’exécution des présentes conditions générales pourront avant toute action judiciaire être soumis à l’appréciation de l’éditeur du site en vue d’un règlement amiable. Il est expressément rappelé que les demandes de règlement amiable ne suspendent pas les délais ouverts pour intenter les actions judiciaires. Sauf disposition contraire, d’ordre public, toute action judiciaire relative à l’exécution du présent contrat devra être soumise à la compétence des juridictions du ressort de la Cour d’appel saisie.
Médiation de la consommation
Selon l’article L.612-1 du Code de la consommation, il est rappelé que « tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. A cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation ».
A ce titre Cyril Montero propose à ses Clients Consommateurs, dans le cadre de litiges qui n’auraient pas trouvé résolution de manière amiable, la médiation d’un médiateur de la consommation, dont les coordonnées sont les suivantes :
• Société Médiation Professionnelle – Alteritae
• 5 rue Salvaing, 12000 Rodez
• www.mediateur-consommation-smp.fr
Il est rappelé que la médiation n’est pas obligatoire mais uniquement proposée afin de résoudre les litiges en évitant un recours à la justice.

Article 14 – Modalités de réservation
La prise de rendez-vous pour le premier contact s’effectue en ligne, via l’outil de réservation Zcal, qui permet au Client de choisir un créneau disponible. Les séances de coaching suivantes sont, quant à elles, fixées en direct avec l’Editeur, à l’occasion d’un rendez-vous en cours (premier contact ou séance de coaching) : le Client et l’Editeur conviennent ensemble, oralement, de la date du prochain rendez-vous, qui peut être fixée à l’avance. À l’issue de la prise de rendez-vous, l’Editeur adresse au Client une facture correspondant à la prestation réservée. Le règlement de cette facture s’effectue par virement bancaire, exceptionnellement par carte bancaire, au plus tard 24 heures avant le début de la séance. En validant sa réservation, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et de vente et les accepter.

Article 15 – Informations relatives au paiement
Le règlement des prestations s’effectue par virement bancaire, qui constitue le mode de paiement quasi-exclusif. À titre exceptionnel, un règlement par carte bancaire peut être proposé ; dans ce cas, les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par un prestataire de plateforme de paiement en ligne, et le présent site n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement de l’utilisateur. Le paiement est effectué directement entre les mains de la banque ou du prestataire de paiement recevant le paiement du Client.

Article 16 – Droit de rétractation et formulaire de rétractation
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, et si le droit de rétractation est applicable, le client consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours ouvrables à compter de la date de réservation de la prestation de service, et avant le début de la réalisation de cette prestation, pour se rétracter.
Le client consommateur peut trouver ci-dessous un formulaire type de rétractation pour une commande passée sur le site, à adresser à Cyril Montero.
Le remboursement de la prestation pour laquelle le client se sera rétracté sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui choisi par le client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du client pour que l’éditeur utilise un autre mode de paiement, et dans la mesure où le remboursement n’occasionne pas de frais pour le client.
Conformément à l’article L221-5 du Code de la consommation, (« loi Hamon ») de juin 2014, le client consommateur peut trouver ci-dessous un formulaire type de rétractation pour une commande passée sur le site :

Formulaire de rétractation
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

A l’attention de Cyril Montero EI, 16, Place des Quinconces, 33000, Bordeaux.
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la prestation de services ci-dessous :
Prestation réservée le :
Nom du (des) Client(s) :
Adresse du (des) Client(s) :
Signature du (des) Client(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(*) Rayez la mention inutile.

Article 17 – Exceptions au droit de rétractation
Le site propose la réservation des prestations de services suivantes, pour lesquelles le droit de rétractation des clients consommateurs ne peut s’appliquer, en vertu de l’article L.221-28 alinéa 12 du Code de la consommation :

– « Contrats de fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation »

L’accord préalable exprès du Client à l’exécution immédiate de la prestation, ainsi que sa renonciation expresse à son droit de rétractation, sont recueillis au moment du règlement de la facture, celle-ci mentionnant explicitement cet accord et cette renonciation.
Le client reconnaît avoir pris connaissance de cette liste, notifiée préalablement à la vente dans les présentes conditions générales.
Par conséquent, l’éditeur du site n’est tenu par la loi d’accepter aucune demande d’annulation, d’échange ou de remboursement d’une réservation.
L’éditeur du site propose en revanche des facilités de report ou de remboursement des réservations selon les modalités suivantes : Possibilité de déplacer le Rendez Vous à condition d’effectuer la demande au moins 24h à l’avance. Faute de quoi, la séance sera due et ne pourra faire l’objet d’un report ni de remboursement..

Article 18 – Conditions d’annulation de la réservation par l’éditeur
Si l’éditeur souhaite annuler la réservation d’un client, le montant de la réservation initiale sera remboursé au plus vite au client, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis.

Article 19 – Archivage
Cyril Montero archivera les bons de réservations et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés seront considérés par les parties comme preuve des communications, réservations, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Article 20 – Encadrement des conditions
Si une disposition des Conditions générales est jugée illégale, nulle ou pour toute autre raison inapplicable, alors cette disposition sera réputée divisible des Conditions et n’affectera pas la validité et l’applicabilité des dispositions restantes. Ces présentes conditions décrivent l’ensemble de l’accord entre l’utilisateur et le site internet. Elles remplacent tous accords antérieurs ou contemporains écrits ou oraux. Les conditions générales ne sont pas cessibles, transférables ou sous-licenciable par l’utilisateur lui-même. Une version imprimée des Conditions et de tous les avis donnés sous forme électronique pourra être demandée dans des procédures judiciaires ou administratives en rapport avec les conditions générales. Les parties conviennent que toute la correspondance relative à ces conditions générales doit être rédigée dans la langue française.

Article 21 – Notifications
Toute notification ou avis concernant les présentes conditions générales, les mentions légales ou la Politique de confidentialité doit être faite par écrit et doit être remis en mains propres, courrier recommandé ou certifié, par Poste ou tout autre service de messagerie reconnu au niveau national qui permet de suivre régulièrement ses forfaits, ou encore par mail aux adresses indiquées dans les mentions légales du site, en précisant vos noms, prénoms, coordonnées et objet de l’avis.

Article 22 – Réclamations
Toute réclamation liée à l’utilisation du site internet, du service offert sur ce site, ou de tout autre service lié, les pages du site sur des réseaux sociaux éventuels ou les conditions générales, mentions légales ou Politique de confidentialité doit être déposée dans les 365 jours suivant le jour d’origine du problème source de réclamation, et ce indépendamment de toute loi ou règle de droit contraire. Dans le cas où une telle réclamation n’aurait pas été déposée dans les 365 jours suivants, une telle réclamation sera à jamais inapplicable en justice.

Article 23 – Inexactitudes
Il peut être possible que se trouvent, dans l’ensemble du site internet et des services proposés, et dans une mesure restreinte, des inexactitudes ou des erreurs, ou des informations qui soient en désaccord avec les conditions générales, les mentions légales ou la Politique de confidentialité. En outre, il est possible que des modifications non autorisées soient faites par des tiers sur le site ou sur des services annexes (réseaux sociaux…). Je mets tout en œuvre pour que ce genre d’écarts soit corrigé. Dans le cas où une telle situation m’échapperait, merci de me contacter par courrier postal ou par mail aux adresses indiquées dans les mentions légales du site avec, si possible, une description de l’erreur et l’emplacement (URL), ainsi que des informations suffisantes pour me permettre de vous contacter. Pour les demandes portant sur le droit d’auteur, merci de vous référer à la section sur la propriété intellectuelle.